Communiqué de la FIB :En raison des faibles effectifs de la FIB et de la surcharge de travail due aux multiples actes de piraterie dans Bretonia, la FIB, avec l'accord de la Reine Virgilia Ier, vient à reconsidérer ses décrets sur le transport des marchandises illégales dans Bretonia.
De ce fait, les marchandises suivantes seront autorisées à circuler dans Bretonia selon des conditions spéciales et bien précises :
- PRISONNIERS
- ARMES LEGERES
- FORMES DE VIE INDIGENES
Condition pour autorisation de circulation des marchandises protégées :Le groupe commerciale souhaitant transporter ces marchandises devra avoir un casier judiciaire entièrement vierge, être digne de confiance aux yeux de la FIB et être reconnu comme étant contre la contrebande dans Sirius.
Le groupe commerciale devra nommer chaque transporteur usant de cette autorisation spéciale et devra citer chaque marchandise que le groupe convoiera. Une somme monétaire sera demandée afin d'assurer une vigilance supplémentaire sur le groupe commerciale.
Le montant des frais d'autorisation de circulation de marchandise protégée est le suivant :
200 000 crédits par transporteur par type de marchandise protégé par mois
Accord pendant la durée de l'autorisation de circulation des marchandises protégées :Le groupe commerciale ayant l'autorisation précédemment citée devra obtempérer à tout ordres de la FIB en territoire Bretonien, principalement en cas de force majeur.
Les ordres suivant peuvent être demandés aux transporteurs :
-Interdiction d'entrée en Bretonia pour raison d'insécurité dans le secteur
-Demande d'attente dans un secteur de Bretonia pour raison d'insécurité dans un secteur frontalier de Bretonia
Cette liste n'est pas exhaustive.
Rupture d'autorisation de circulation des marchandises protégées :L'autorisation peut être interrompue à tout moment par la FIB pour les raisons suivantes :
-Acte de piraterie
-Aide à la piraterie
-Refus d'obtempérer aux ordres de la FIB
-Vente des marchandises protégées sur base pirate
Cette liste n'est pas exhaustive.
Toute demande d'ACMP devra se faire par neuromail ou dans la section Réclamations de la FIB en remplissant le formulaire suivant :
- Code:
-
[b]Nom de la compagnie : [/b]
[b]Type de marchandise à transporter : [/b]
[b]Noms des transporteurs profitant de cette autorisation : [/b]
[i]Je certifie que la/le [nom de la compagnie], [personne morale ou société anonyme] représentée par [gérant de la compagnie], accepte pleinement les conditions de l'Autorisation de Circulation de Marchandise Protégée, disponibles sur le neuronet au lien suivant : [url]http://sirius-hegemonia.com/showthread.php?tid=724&pid=9414#pid9414[/url]. Je certifie sur l'honneur que la/le [nom de la compagnie] ne participera aucunement à des actes de piraterie, de contrebande ou autres actes de malfaisance dans les secteurs de Bretonia.[/i]
[b][i]Signature : [/b][/i]
[gérant de la compagnie]
Les compagnies ayant une ACMP sont les suivantes : Terminé -Syndicat du Négoce => Forme de vie indigène => Vampire, Tauren, La Plume, Alpha-Centauri => 12 avril au 12 mai En cours -Organisation Libre et Amicale => Toutes marchandises protégées => Tout transporteurs de la OLA => Permanent Maréchal Rayleigh,
Maréchal de Bretonia,
Commandeur de la FIB 
Sujet: ~Les réglementations sur les marchandises dans Bretonia~ 
Lun 24 Mai - 22:13
