Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilDernières imagesRechercherS'enregistrerConnexion
Le deal à ne pas rater :
ETB Pokémon Fable Nébuleuse : où acheter le coffret dresseur ...
Voir le deal

 

 ~Décrets de Bretonia~

Aller en bas 
AuteurMessage
Virgilia Ier
Admin
Virgilia Ier


Messages : 31
Date d'inscription : 16/05/2010
Age : 33

Feuille de personnage
Titre/rang: Reine de Bretonia
Réputation envers Bretonia:
~Décrets de Bretonia~ Left_bar_bleue100/100~Décrets de Bretonia~ Empty_bar_bleue  (100/100)

~Décrets de Bretonia~ Empty
MessageSujet: ~Décrets de Bretonia~   ~Décrets de Bretonia~ I_icon_minitimeVen 21 Mai - 8:23


Décret n° 228983 sur le transport des marchandises illicites
Zone d'application : Bretonia


La royauté de Bretonia, après avoir obtenu l'approbation du parlement, décrète ce qui suit :

Article 1


Les marchandises suivantes sont déclarées dorénavant illégales :

- CARDAMINE
- FUGITIFS
- BOCAUX D'ORGANES DU DR NIZ'LUT
- PSILOCYBES
- PARASITE NOMADE
- ALCOOL DE CONTREBANDE
- ARMES LEGERES
- CELLULE D'ENERGIE NOMADE
- FORMES DE VIE INDIGENES
- ARTEFACTS
- VENIN DE SERPENT DE MER
- PRISONNIERS

Article 2

Leur convoiement est uniquement autorisé par la Force d'Intervention de Bretonia dans le cadre de mission spéciale et non-lucratif.

Article 3


Le convoiement des marchandises précédemment citées dans Bretonia, sans autorisation de la Force d'Intervention de Bretonia, entrainera soit des poursuites judiciaires soit une action militaire envers le/les hors-la-loi.
Virgilia Ier
Reine de Bretonia


Dernière édition par Virgilia Ier le Lun 24 Mai - 22:29, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
https://nb-sh.forumactif.org
Virgilia Ier
Admin
Virgilia Ier


Messages : 31
Date d'inscription : 16/05/2010
Age : 33

Feuille de personnage
Titre/rang: Reine de Bretonia
Réputation envers Bretonia:
~Décrets de Bretonia~ Left_bar_bleue100/100~Décrets de Bretonia~ Empty_bar_bleue  (100/100)

~Décrets de Bretonia~ Empty
MessageSujet: Re: ~Décrets de Bretonia~   ~Décrets de Bretonia~ I_icon_minitimeVen 21 Mai - 17:44

Imperial Order n° 4
Zone d'application : Bretonia


Le reine Virgilia Ier, détentrice de la couronne royale de Bretonia et commandante suprême des forces armées de Bretonia proclame l'Imperial Order n°4.

Article Impérial n°1

L'Imperial Order est un ordre suprême émis par le Roi ou la Reine présent au pouvoir. Celui-ci est irrévocable tant que le Roi ou la Reine au pouvoir n'a pas décidé de sa fin. L'Imperial Order s'applique à tout Bretonia, sans exception.

Article Impérial n°2

L'Imperial Order destitue tout les ducs de leur pouvoir de commandement. Les armées de toutes les maisons sont dissoutes et rassemblées dans une force unique nommée "Armée Royale".

Article Impérial n°3

L'Armée Royale est dirigée uniquement par le Roi ou la Reine au pouvoir. Aucune limitation n'existe pour le déploiement de cette armée ou pour tout ordre donné par le Roi ou la Reine au pouvoir.

Article Impérial n°4

Durant toute la durée de l'Imperial Order, la sécurité des territoires de Bretonia est assurée par l'Armée Royale. Le Roi ou la Reine au pouvoir choisit les effectifs à affecter à la défense des territoires Bretoniens.

Article Impérial n°5

Afin d'être conseiller dans sa tâche de commandement, le Roi ou la Reine au pouvoir peut choisir plusieurs conseillers militaires.

Les conseillers militaires de l'Imperial Order n°4 sont :

-Maréchal Rayleigh : Conseiller militaire général
-Colonel Prescott : Conseiller militaire de New London
-Général Wegon : Conseiller militaire de Leeds
-Général Lardy : Conseiller militaire de Edimbourgh
-Général Stenbrown : Conseiller militaire de Cambridge

[size=x-large]Virgilia Ier
Reine de Bretonia
[/size]

Déclaration d'indépendance de Manchester

Anew, Duc de Manchester, proclame en vertu de son pouvoir, l'indépendance de Manchester.

Article n°1

Le secteur de Manchester n'est dorénavant plus rattaché à l'empire de Bretonia. La nouvelle nation porte le nom d' "Empire de Manchester" et est dirigée par l'Empereur Anew Ier.

Article n°2

L'Empereur Anew Ier est le commandant direct des forces armées de Manchester. Nul n'est au dessus de ses ordres.

Article n°3

L'Empire de Manchester n'est plus régi par les lois Bretoniennes. L'Empire de Manchester est dorénavant régi par la constitution impériale de Manchester ou, dans le cas échéant, par l'Empereur Anew Ier.

Anew Ier
Empereur de Manchester

Déclaration de guerre envers l'Empire de Manchester

La Reine Virgilia Ier, détentrice de la couronne royale de Bretonia et commandante suprême des forces armées de Bretonia, déclare officiellement la guerre à l'Empire de Manchester pour haute trahison envers la royauté de Bretonia.

L'armée royale sera déployé à Manchester afin de rétablir l'ordre et destituer le duc Anew de Manchester.

L'empire de Bretonia acceptera la reddition de tout citoyen de Manchester et les réintégrera dans l'empire de Bretonia.

L'empire de Bretonia acceptera la reddition de tout soldat de Manchester et les réintégrera sous condition dans l'empire de Bretonia.

L'empire de Bretonia refusera toute reddition du duc Anew de Manchester.

Virgilia Ier
Reine de Bretonia

Déclaration de guerre envers l'Empire de Bretonia

L'alliance de Manchester, représentée par :
Anew Ier, Empereur et commandant en chef des forces armées de l'Empire de Manchester
Piet Hein, commandant suprême des Corsaires
John Seylon, Leader des forces Gaïennes
déclare officiellement la guerre à l'Empire de Bretonia.

L'alliance de Manchester demande la capitulation immédiate et sans condition du gouvernement de Bretonia et la destitution de Virgilia Ier du titre de Reine de Bretonia.

Anew Ier
Empereur de Manchester


Piet Hein,
Commandant suprême des Corsaires


John Seylon,
Leader des forces Gaïennes
Revenir en haut Aller en bas
https://nb-sh.forumactif.org
 
~Décrets de Bretonia~
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» ~Les réglementations sur les marchandises dans Bretonia~
» ~Les statuts civils dans Bretonia~
» Hiérarchie de Bretonia
» La Noblesse de Bretonia - FAQ
» Bretonia et les relations diplomatiques

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Informations Noblesse de Bretonia :: Informations générales RP-
Sauter vers: